Путеводитель de l'achat immobilier en Thaïlande
Avant de contacter une агентство недвижимости dans le but d 'acheter une proprieté, il est préférable de seopleiser avec la législation Thaïlandaise en matière d 'Ахат де Бьенс. В общем, это совет честного сопровождающего компетентного, независимого и говорящего на вашем языке адвоката, который хочет понять предпринимаемые шаги.
В результате, он не является нотариусом в Таиланде, это ваш адвокат, который сертифицирует ваш сертификат, это еще раз, когда вы подтверждаете формальности по приобретению, les frais и les éventuelles налоги на добавленную стоимость в случае встречи.
Cet achat est l'opération la plus délicate. En effet la loi foncière Thaïlandaise réglementée par le code du cadastre ("Земельный кодекс"), par le ministère de l'intérieur, par le civil and Commercial et par la réforme de 1975 Sur les Terrains Agricoles ne permet pas à un étranger de Posséder un terrain sous son nom propre. Cependant, la loi sur les investissements l'y autorise.
En pratique, il est donc невозможный d'acheter directement de la terre, sauf si vous êtes dans l'un de ces deux cas de figure:
a - Vous êtes un étranger qui, который перевел 40 000 000 батов в Таиланде (около 1,1 миллиона евро) в качестве инвестора в различных секторах и других секторах и также вы получили разрешение на выдачу разрешения на местность от министра внутренних дел .Dans ce cas vous pourrez devenir proprietaire à vie d'un Terrain d'1 Rai (1600 м2) или плюс puisque depuis сентябрь 2011 г. la loi ne donne plus de limite.
En pratique cette option n'est quasiment jamais réalisé. Notamment parce qu'elle Concerne peu de gens.
b- Вы являетесь посторонним лицом, которое создало общество типа LLC в вашей компании с обязательным участием зарегистрированного меньшинства в Таиланде. Cette société à votre nom peut alors acheter все типы конструкции и местности.
Cependant cette société sera sérieusement contrôlée par le land département, elle devra avoir une activité avérée et vos associés Thailandais (vos co-actionnaires) devront être réellement impliqués (pas de prête nom).
La LLC par instance nécessite 3 co-actionnaires avec un seul directeur (souvent l'étranger).
En pratique cette solution peut-être bonne seulement si vous avez sincèrement envie de créer une société puis de poséder une terre; si votre seul, but est de Posséder une terre cela s'avère une véritable épreuve, entre le fait de Trouver des associés fables, un comptable et un avocat compétents puis de prouver aux autorités que votre société fonctionne bien ...
Окончательный l'achat d'une terre par un étranger est réservé soit à une personne seule способный на 1 миллион евро в Тайланде, является незащищенным предпринимателем, не имеющим отношения к обществу, которое стремится к типу собственности.
Вариант: vous êtes mariés avec un (e) Thaïlandais (e) et dans ce cas vous achetez le terrain en son nom. Vous pouvezImagez les conséquences en cas de séparation.
2- Комбинация: расположение на земле + ашат де ля дом située sur ce рельеф
La location long terme (30 ans) d'une terre соответствует à l'achat d'un bail foncier. La loi Thaïlandaise permet à un étranger d'acheter un bail foncier qui l'autorise à louer un terrain на 30 ans. A échéance le bail est renouvelable, gratuitement ou avec les frais, pour une nouvelle période de 30 ans. Всего, la loi foncière autorise 2 renouvellements, soit 90 ans. Это место без риска и без права протеже. Vous êtes pleinement propriétaire du bien immobilier construit sur le terrain.
Регистрация под залог под именем учителя, если это уже свершилосьКоролевский земельный департамент Таиланда", эквивалент французского кадастра. Il est rédige en langue Thai.
Le bail foncier est transférable en cas de revente ou d'héritage, il devra préciser:
- La durée de la location
- le droit accordé ou non à l'acheteur de Revendre Son Acquisition (c'est à dire le bail et non le terrain associé)
- les frais d'enregistrement
- les héritiers du bail en cas de décès: dans ce cas il faut rédiger un Testament avec un avocat.
Dans tous les cas rappelez vous que le bail foncier doit être enregistré au "Land Department" sinon il ne sera valide que 3 ans Independamment de la date incrite dans la section "durée de la location".
Il existe une deuxième possible de louer un terrain en Thaïlande: "le droit de superficie".
Une personne ou une société Thaïlandaise peuvent accorder ce droit à un étranger. Il s'agit du droit deposéder une construction sur un terrain donné défini et enregistré auprès du cadastre. Tout com le bail foncier, le droit de superficie peut-être de 30 ans et est renouvelable. En fait cela соответствует простоте использования на территории Тайланда.
Ces deux types de l'impôt foncier. Это обязательство плательщика.
3- Achat d'un кондоминиум/квартира
Les étrangers ont le droit d'acheter un condominium en Thaïlande. La loi autorise en effet l'acquisition en pleine propriété d'une unité dans un immerable / résidence par des personnes physiques or morales de nationalité étrangère.
Pour ce faire il faut faire partie d'une de ces 3 категории:
a- ettranger avec permis de résidence Permanente en Thailande
b- незнакомый инвестор sous la loi de promotion de l'investissement
c- étranger qui fait entrer des devises étrangères, qui retire de l'argent d'un compte en bahts "non-resident" ou d'un compte en devise étrangère dans le but d 'купить квартиру.
Большинство специалистов в этой последней категории. В тот момент, когда вы переводите фонды и решаете, что хотите перевести деньги в другой банк, в Таиланде, вы можете быть уверены в том, что смысл вашего перевода есть.апартаменты achat d'un и это должно быть уведомление.
Кондоминиум может быть квартирой, студией или деревенским домом.
Concrètement la première étape de l'achat d'un condominium est donc d'ouvrir un compte en nom propre dans une banque de Thaïlande, cela vous permettra d'obtenir les Certificats Bancaires qui vous seront nécessaires par la suite. Lorsque vos fonds sont crédités sur votre compte thaï, la banque doit vous remettre le "Форма сделки с иностранной валютой"qui vous sera nécessaire:
- pour rapatrier votre argent si vous souhaitez un jour квартира «возвращение к вам».
- зарегистрируйтесь, чтобы записать свой аккаунт в кадастр.
La secondde étape est de faire votre choix d'achat, cela pas souvent par un agent immobilier qui vous prépare un list de biens à Посетитель, отвечающий за votre personnalité et vos exigences.
Une fois votre choix fait, il vous faudra prendre quelques precautions:
- проверка квоты на единицу для выхода из состояния незнакомцев в неизменных. Un étranger peut revendre à un étranger. Les étrangers ne peuvent pas poséder plus 49% общей площади апартаментов.
- проверка прав собственности
- проверка обвинений в совместном владении и уплате налогов плательщику по сделке.
Pour ce faire il est consillé que vous soyez escpagné d'un avocat indépendant (pas celui du vendeur ou celui de votre agent immobilier) и si possible qui parle votre langue. Vous serez alors prêt pour signer lecommonis de vente.
La dernière étape est "le transfert du titre de propriété": le dernier versement et la завершение транзакции вместо тайландского кадастра. Vous paierez avec un chèque de banque. Vous pourrez choisir d'être représenté par votre avocat ou вот агент иммобильер.
- Проверить наличие собственности на квартиру в кондоминиуме.
- проверять титул собственности и звания мести.
Le Компромисс де vente décrit les modalités de paiement et le partage des frais de transfert entre l'acheteur et le vendeur. En pratique, l'acheteur versera alors 5 à 10% de la valeur de la vente pour réserver la propriété.
Comme vous venez de le voir il existe plusieurs options d'achat en fonction du bien que vous désirez acquérir.
Dans tous les cas il est consilé d'être bien entouré, et en matière de judicieux consils en Thaïlande rien ne vaut un avocat indépendant et spécialisé qui parle votre langue. Il vous informera des dernières évolutions de la loi et vous aidera pour les documents administratifs.
Vous pouvez aussi faire appel à un spécialiste du Diagnostic Immobilier qui vous assurera de l'absence de vice caché (пломберия, строительство, электричество...) et vous permettra peut-être d'avoir des arguments pour négocier le prix.
Tout le reste est au final Assez simple, les налогов sont beaucoup plus légères que dans les pays francophones et vous serez peut-être surisis de la fastené de votre achat.
Si vous hésitez бис, une bonne idée serait de начальный par louer un bien, c'est très facile, cela vous permet de préparer vos contacts et de prendre le temps de découvrir la région dans laquelle vous aimeriez vivre.
Pour des besoins plus précis ou un demande specific, il vous suffit de nous contacter et nous serons très heureux de vous faire parvenir des personnalisées de location dans toute la région de Пхукет.
